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Marques déposées par monsieur proust stéphane
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Equimobile
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Equimobile
M. proust stéphane

Numéro de dépôt :
3990416
Date de dépôt :
15/03/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/03/2023
Equimobile de proust stéphane

Présentation de la marque Equimobile

Déposée le 15 mars 2013 par monsieur proust stéphane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Equimobile » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-14 du 5 avril 2013.

Le déposant est monsieur proust stéphane domicilié(e) 212 rue du Prieuré - 95340 - RONQUEROLLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. proust stéphane domicilié(e) 212 rue du Prieuré - 95340 - RONQUEROLLES - France.

La marque Equimobile a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3990416.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Equimobile est expirée depuis le 15 mars 2023.


M. proust stéphane - 212 rue du Prieuré - 95340 - RONQUEROLLES - France


M. proust stéphane - 212 rue du Prieuré - 95340 - RONQUEROLLES - France


Publication - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Enregistrement avec modification - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31

Véhicules ;

Éducation ; activités sportives et culturelles ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.